Lenoir & Associés - Avocats

Nos avocats

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Christophe Lenoir

Christophe Lenoir est avocat depuis l'année 2000 et inscrit aux barreaux de Namur et de Luxembourg (Grand-Duché du Luxembourg). Il enseigne à l'UCL-Mons (Louvain School of Management)

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Biographie

Spécialisé en droit fiscal, en droit des sociétés et en droit patrimonial, Christophe assiste tant les personnes physiques que les personnes morales. Il est également le conseil de certains organismes publics.

Il donne régulièrement des conférences pour divers groupements professionnels. Il est l'auteur de nombreux ouvrages et articles relatifs à la fiscalité, au droit des sociétés et à la programmation successorale en Belgique.

Il est licencié en droit de l'Université catholique de Louvain-la-Neuve (grande distinction), licencié en droit de l'entreprise de l'Université de Gand (distinction) et licencié en droit fiscal de l'Ecole supérieure des sciences fiscales (grande distinction).

Il a enseigné le droit fiscal et le droit des sociétés pendant de nombreuses années.

Il parle le français, l'anglais et le néerlandais.



Publications de Christophe

  • Lenoir, Ch., "Actualités 2014 en matière de procédure fiscale", in Le droit fiscal en Belgique - Edition 2015, Limal, Anthemis, 2015, pp. 303-354;
  • Lenoir, Ch., de Wilde, J., Bindels, A., Gilson, S. et Lambinet, F., "Le traitement social et fiscal des indemnités payées au travailleur en fin de contrat: gammes et partitions", in La rupture du contrat de travail: entre harmonisation et discrimination, actes du colloque organisé par le Jeune Barreau de Mons le 4 décembre 2015, Limal Anthemis, 2015, pp. 399-516;
  • Lenoir, Ch., "Actualités 2013 en matière de procédure fiscale", in Le droit fiscal en Belgique - Edition 2014, Limal, Anthemis, 2014, pp. 329-361;
  • Lenoir, Ch., "Coopération administrative en matière d’impôts directs – Impact sur le secret bancaire – Évolution en droit européen (partie I)", R.G.C.F., 2014, pp. 381-409;
  • Lenoir, Ch., "Actualités 2012 en matière de procédure fiscale", in Le droit fiscal en Belgique - Edition 2013, Limal Anthemis, 2013, pp. 319-373;
  • Lecocq (A.) et Fernandez-Bertier (M.), « Blanchiment : modifications reprises dans le projet de loi-programme », sur Lexgo.be, 1 mars 2012 ;
  • Lenoir, Ch., "Actualités 2011 en matière de procédure fiscale", in Le droit fiscal en Belgique - Edition 2012, Limal, Anthemis, 2012, pp. 269-298;
  • Lenoir, Ch., "L’opposabilité des conventions à l’administration des contributions directes", in Le contrôle fiscal, Limal, Anthemis, 2012, pp. 193-216;
  • Lenoir, Ch., "Le caractère arbitraire de l’imposition – Définitions et conséquences", R.G.C.F., 2012, pp. 239-261;
  • Lenoir, Ch. et Collon, F., "La fiscalité des placements mobiliers en Belgique – Réforme et état des lieux", in Forum for the Future - Recueil 2012, Bruxelles, Fondation Forum for the Future, 2012, pp. 27-54;
  • Lecocq (A.) et Hechtermans (P.), « Comment doit se lire le « ou » dans l’article 354, alinéa 1er, du CIR ? », note sous Cass. 9 septembre 2011,R.G.F., 2012/3 ;
  • Lecocq (A.) et Lemaire (S.), « L’initié secondaire ayant une connaissance financière accrue», note sous C.E.D.H. (5e Section), 6 octobre 2011, Affaire Soros c. France, in Droit Pénal de l’Entreprise, Larcier, 2012/2 ;
  • Lecocq (A.) et Houet (A.), « UK Bribery Act et les fêtes de fin d’année, attention ! », sur Lexgo.be, 29 novembre 2011 ;
  • Lecocq (A.), « Abus de marché et sanction pénale », in L’Echo, 2011, 16 novembre 2011 ;
  • Lecocq (A.), « La transaction pénale et le droit fiscal », in L’Echo, 2011, 14 Juillet 2011 ;
  • Lecocq (A.), Spielmann (D.), Bornert (D.), Feider (M.), Grasso (D.), Manhaeve (K.), Naveaux (V.), Schaffner (J.), Code Thématiques Droit pénal de l’Entreprise, Vol. II – Droit Luxembourgeois, Bruxelles, Larcier, 2011, 800 p. ;
  • Lecocq (A.), Huybrechts (L.), Bataille (G.), De Schepper (K.), Franssen (V.),  Gonsaeles (G.), Nijs (K.), Parrein (F.), Spriet (B.), Symoens (H.), Van Bavel (H.), Vanhees (H.), Verbruggen (F.), Waeterinckx (P.), Themawetboek Ondernemingsstrafrecht, Brussel, Larcier, 2011, 800 p. ;
  • Lecocq (A.), « Blanchiment : élément constitutif de l’infraction de blanchiment visé aux articles 505, al. 1, 3° et 4° du Code pénal  - preuve d’une dissimulation ou d’un déguisement », note sous Bruxelles (12ème Ch.), 17 juin 2010, in Droit Pénal de l’Entreprise, Larcier, 2011/2, pp. 173-181 ;
  • Lenoir, Ch., "Actualités 2010 en matière de procédure fiscale", in Le droit fiscal en Belgique - Edition 2011, Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2011, pp. 227-275;
  • Lenoir, Ch., "Les moyens de preuve en matière d’impôts directs" et "Les délais d’imposition et de recouvrement en matière d’impôts directs", in Manuel de procédure fiscale, Limal, Anthemis, 2011, pp. 209-261 et pp. 315-355;
  • Lecocq (A.), « De la nature pénale de la cotisation spéciale distincte », note sous Cass., 10 septembre 2010 (F.09.0121.N), in Droit Pénal de l’Entreprise, Larcier, 2011/3 ;
  • Lecocq (A.), « Exonération de la taxe compensatoire d’un fonds de pension d’une société de droit public sous forme d’ASBL », ASBL Act., 2011, février ;
  • Lecocq (A.) et Fernandez-Bertier (M.), « Extension de la transaction pénale en droit belge : une évolution en demi-teinte », in Droit Pénal de l’Entreprise, Larcier, 2011/3 ;
  • Lecocq, « L’AML compliance officer: nouvel acteur central dans la lutte contre le blanchiment d’argent», in Les dialogues de la fiscalité – Anno 2011, Larcier, 2011, pp.163-177 ;
  • Lecocq (A.), « L’ASBL belge active à l’étranger au regard du droit fiscal belge et étranger – questions choisies », in ASBL actives à l’étranger(éd. M. De Wolf), in Les Dossiers d’ASBL Actualités 10, Edi.pro, 2011, pp. 115-123 ;
  • Lecocq (A.), « L’interprétation des Conventions préventives de la double imposition à la lumière de la jurisprudence croisée des Cours suprêmes », in RGF, 2011, n°2, pp. 3-15 et A.C.E., Kluwer, 2011/1, pp. 3-15 ;
  • Lenoir, Ch., "Les délais en droit fiscal", in La prescription, Limal, Anthemis, 2011, pp. 115-163;
  • Lecocq (A.), Clesse (C-E.), Berlingin (M.), De Cordt (Y.), De Schepper (K.), De Valkeneer (Chr.), Feron (B.), Nijs (K.), Reineson (Chr.), Thonet (F.), Van Hees (H.), Verbruggen (F.), Code Thématiques Droit pénal de l’Entreprise, Vol. I – Belgique et International, Bruxelles, Larcier, 2010, 748 p. ;
  • Lecocq (A.), « Affaire X Holding BV. et l’autonomie du principe de répartition équilibrée du pouvoir d’imposition entre Etats membres »,R.G.F., 2010/5, pp. 2-11 ;
  • Lecocq (A.) et HABERS (F.), « Belastingplan 2011 : een kijkje bij onze noorderburen », Int. Fisc. Act., 2010/10, pp. 1-4 ;
  • Lecocq (A.), « Belgium & Liechtenstein: Current judicial cases, TIEAS and the new tax haven list », in Tax Planning European Tax Services, 2010/4 ;
  • Lecocq (A.) et Fernandez-Bertier (M.), « Blanchiment : interdiction de recevoir des payements en espèce de 15.000 EUR ou plus », note sous Corr. Bruxelles (49ème Ch.), 24 septembre 2009, in Droit Pénal de l’Entreprise, Larcier, 2010/2, pp. 123-132 ;
  • Lecocq (A.), « Convention Belgique-USA: les étudiants oubliés », in Actualités fiscales, 2010/35 ;
  • Lecocq (A.), « La déduction des intérêts notionnels acceptée pour les sociétés en liquidation », in Actualités fiscales, 2010/8 ;
  • Lecocq (A.), « Le principe de subsidiarité confirmé par la Cour suprême administrative française », R.G.F., 2010/1, pp. 4-11 ;
  • Lenoir, Ch., « A quel moment l’administration des contributions directes peut-elle proposer une cotisation subsidiaire ? », Actualités fiscales, 2010, liv. n° 2, p. 1 ;
  • Lenoir, Ch., « Actualités 2009 en matière de procédure fiscale », in Le droit fiscal en Belgique – Edition 2010, Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2011, pp. 223 à 256 ;
  • Lecocq (A.) et D’Hoop (H.), « Bankgeheim en G20 », Int. Fisc. Act., 2009/8 ;
  • Lecocq (A.), « Het Gerecht van Eerste aanleg van de Europese Gemeenschappen erkent de fiscale autonomie van Gibraltar », Int. Fisc. Act., 2009/2 ;
  • Traversa (E.) et Lecocq (A.), « La déduction des intérêts notionnels en Belgique: premier bilan », in Revue de droit fiscal – L’année fiscale, LexisNexis, 2009/9, pp. 9-16 ;
  • Lecocq (A.), « Le secret bancaire sous Thucydide », in Liber Amicorum Jacques Autenne, Bruylant, 2009 ;
  • Lecocq (A.) et Brachet (G.), « Secret bancaire belge et Monaco : interactions ? », R.G.F., 2009/4 ;
  • Lecocq (A.), « Transitional WHT period of the Savings Directive ends », in Tax Planning European Tax Services, 2009/10 ;
  • Lecocq (A.), « VS: Hervorming internationale fiscale wetgeving in de koelkast », Int. Fisc. Act., 2009/10 ;
  • Lenoir, Ch., « Actualités 2008 en matière de procédure fiscale », in Le droit fiscal en Belgique – Edition 2009, Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2009, pp. 203 à 251 ;
  • Lenoir, Ch., « Impôts sur les revenus – Délai d’investigation prolongé – Notification préalable », Actualités fiscales, 2009, liv. n° 35, p. 3 ;
  • Lenoir, Ch., « La responsabilité de la puissance publique du fait de la fonction de légiférer – Application en matière fiscale », Actualités fiscales, 2009, liv. n° 8, p. 2 ;
  • Lenoir, Ch., « La société immobilière, instrument de programment successorale – Questions particulières », Jurimpratique, 2009, liv. n° 1, pp. 43 à 72 ;
  • Lenoir, Ch., « Les délais et la Loi-programme du 22 décembre 2008 »,Actualités fiscales, 2009, liv. n° 9, p. 2 ;
  • Lenoir, Ch., « Quand le fisc doit-il soumettre au Tribunal la cotisation subsidiaire, en application de l’article 356 du CIR », Actualités fiscales, 2009, liv. n° 26, p. 3 ;
  • Lenoir, Ch., « Recouvrement de l’impôt sur les revenus: compensation et dette fiscale contestée», Actualités fiscales, 2009, liv. n° 36, p. 3 ;
  • Lenoir, Ch., « Actualités 2007 en matière de procédure fiscale », in Le droit fiscal en 2008 – Actualités et jurisprudence, Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2008, pp. 241 à 316 ;
  • Lenoir, Ch., « Dégrèvement d’office – Un arrêt de la Cour constitutionnelle est un élément susceptible de justifier le dégrèvement d’une surtaxe », Actualités fiscales, 2008, liv. n° 39, p. 3 ;
  • Lenoir, Ch., « Sanction attachée à la violation de la procédure d’imposition d’office: rappel des dispositions légales applicables »,Actualités fiscales, 2008, liv. n° 16, p. 4 ;
  • Lenoir, Ch., « Examen des termes ’’tout ou partie des mêmes éléments d’imposition’’, visés à l’article 355 du C.I.R./1992 », note sous Gand, 17 mars 2005, Revue générale du contentieux fiscal, 2007/3 ;
  • Lenoir, Ch., Bublot, J., Les procédures de rectification et d’imposition d’office – Aspects légaux et jurisprudentiels, Bruxelles, Larcier, 2006, 320 pages ;
  • Lenoir, Ch., « Les délais d’imposition et de recouvrement – Impôts directs et indirects – Aspects nationaux et internationaux », in Les pouvoirs d’investigation du fisc et les délais d’imposition, Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2006 ;